29-08-2008
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Transport

Document Directive 2001/27/CE de la Commission (pollution moteurs)

Directive 2001/27/CE de la Commission du 10 avril 2001 portant adaptation au progrès technique de la directive 88/77/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des État smembres relatives aux mesures à prendre contre les émissions de gaz polluants et de particules polluantes provenant des moteursà allumage par compression destinés à la propulsion des véhicules et les émissions de gaz polluants provenant des moteurs à allumage commandé fonctionnant au gaz naturel ou au gaz de pétrole liquéfié et destinés à la propulsion des véhicules

[ 28-01-2002  | 
Document Résolution Adoptée à Encamp (Andorre) le 1er octobre 1999

Résolution de l'assemblée générale de l'AEM relative aux voies de communications et aux transports terrestre en montagne.

[ 14-12-2001  | 
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