Bibliothèque de l'AEM
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Environnement
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Avis sur les propositions de règlements Fonds structurels et le futur de la
L’association européenne des élus de montagne (AEM) publie un Avis sur les propositions de règlements Fonds structurels et le futur de la politique de cohésion. A travers ce document, l’AEM veut confirmer son appui aux propositions de la Commission concernant les perspectives financières à 1,14%, mais aussi les règlements politique de cohésion. Ces deux sujets étant l’objet de vives discussions au Conseil en vue du maintien ou non d’une politique de cohésion digne de ce nom.
Faisant suites à ses déclarations votées à Santander en 2003, et à Covilha en 2004, l’AEM rappelle qu’elle est favorable à une politique de cohésion pour toute l’Europe parce que cette politique est un facteur de convergence, mais elle est également un facteur de compétitivité. Elle permet aux régions les plus pauvres d’accéder aux moyens de leur développement ; elle doit être en faveur des autres régions le moyen de participer avec plus de sérénité et d’équité à la compétitivité territoriale ouverte par le Marché unique. Principalement, cette politique est emblématiquement la politique européenne la plus proche des citoyens.
Ces avancées et ces incertitudes doivent pousser l’ensemble des représentants des territoires de montagne à faire un pas en avant en terme de propositions et d’actions dans une démarche pro-active à tous les niveaux de subsidiarité.
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Communication de la Commission (Rio, dix ans après)
Communication de la Commission au Conseil et au Parlement Européen: "Rio, dix ans après: Préparation du sommet mondial sur le développement durable de 2002"
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Livre blanc sur la responsabilité environnementale
Livre blanc sur la responsabilité environnementale. COM(2000) 66 final du 9 février 2000
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The Eco-Management and Audit Scheme
The Eco-Management and Audit Scheme: A New Opportunity for Financial Institutions
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Directive 2001/27/CE de la Commission (pollution moteurs)
Directive 2001/27/CE de la Commission du 10 avril 2001 portant adaptation au progrès technique de la directive 88/77/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des État smembres relatives aux mesures à prendre contre les émissions de gaz polluants et de particules polluantes provenant des moteursà allumage par compression destinés à la propulsion des véhicules et les émissions de gaz polluants provenant des moteurs à allumage commandé fonctionnant au gaz naturel ou au gaz de pétrole liquéfié et destinés à la propulsion des véhicules
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La convention européenne du paysage
Cette convention, ainsi que le souligne un document officiel " s'inscrit dans le contexte des travaux du Conseil de l'Europe dans le domaine du patrimoine naturel et culturel, de l'aménagement du territoire, de l'environnement et de l'autonomie locale. Le souci du développement durable énoncé à la Conférence de Rio en 1992 donne au paysage une place essentielle en tant que facteur d'équilibre entre un patrimoine naturel et culturel reflet de l'identité et de la diversité européenne, et une ressource économique créatrice d'emplois et liée à l'essor d'un tourisme durable. ".
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